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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS - ADIC
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SECOMATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECOMATE
MBS - ADIC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3982859
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
SECOMATE de MBS - ADIC

Présentation de la marque SECOMATE

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS - ADIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBS - ADIC domicilié(e) Parc d'Activités Alpespace, 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 385 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SECOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09 10 18 19 22 24 28 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECOMATE est expirée depuis le 14 février 2023.

MBS - ADIC a également déposé les autres marques suivantes : DJC , DALLOZ MONTAGNE , DJC


MBS - ADIC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Alpespace, 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France - SIREN 399385715


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Constructions transportables métalliques, matériaux de construction métalliques, monuments métalliques, quincaillerie métallique, signalisation métallique (non lumineuse et non mécanique), piquets et poteaux métalliques, panneaux de signalisation métalliques (ni lumineux, ni mécaniques), ancrages métalliques, mousquetons, tourniquets (portillons tournants non automatiques) Matériaux de construction métalliques ; matériaux et structures métalliques pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs ;

Outils et instruments à main, entraînés manuellement notamment enrouleurs de filets, pelles (outils), déblayeurs (outils), râteaux (outils) ;

Appareils et instruments de signalisation de mesurage et contrôle (inspection), de secours (sauvetage), dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets et rembourrage de protection contre les accidents, harnais de sécurité (autres que de véhicules ou équipement de sport), signalisation lumineuse ou mécanique, tourniquets (portillons tournant automatiques).Dispositifs de protection et de sécurité pour les zones de loisirs et de sports ; matelas et filets de protection ; cordes et rubans de signalisation. Appareils et instruments de secours (sauvetage) ; luges, traîneaux et barquettes de sauvetage ; Etuis de support radio. Luges, traîneaux et barquettes de sauvetage ; logiciels ; logiciels pour la supervision et le déclenchement des avalanches ; appareils pour déclencher les avalanches ;

Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, attelles (chirurgie), appareils de réanimation ;

Sacs à dos, sacs d'alpiniste et trousses de secours (vides) ;

Constructions transportables non métalliques, matériaux de construction non métalliques et monuments non métalliques, signalisation non métallique (non lumineuse et non mécanique), panneaux de signalisation non métalliques (non lumineux et non mécanique, poteaux et piquets non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de musique), ficelles et bâches ;

Tissus ; dossards ; drapeaux ; bannières et banderoles ; banderoles publicitaires ;

Articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements) ; piquets de slalom ; sacs et housses spécialement conçus pour les articles de sport ;

Construction de structures métalliques pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs. Installation des dispositifs de sécurité et de signalisation pour les zones de loisir ou de sport. Entretien et maintenance de ces dispositifs de sécurité ou de signalisation. Entretien et maintenance des réseaux de neige de culture ;

Conception et développement de matériaux de construction métalliques, de matériaux et structures métalliques pour la mise en sécurité d'installations sportives ou de loisirs. Conseil, création et développement de la signalétique dans les zones de loisirs ou les zones de sport notamment les stations de sport d'hiver.